AUGUSTE-THOUARD IMMOBILIERS SERVICES - ATIS, société anonyme
Numéro de dépôt :
93458242
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2013
Présentation de la marque ATEL
Déposée le 5 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) AUGUSTE-THOUARD IMMOBILIERS SERVICES - ATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUGUSTE-THOUARD IMMOBILIERS SERVICES - ATIS domicilié(e) 20/24 Rue Jacques Ibert,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2238197) - 92593 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 394 407 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2238197) - 92593 - France.
La marque ATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUGUSTE-THOUARD IMMOBILIERS SERVICES - ATIS, société anonyme - 20/24 Rue Jacques Ibert,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2238197) - 92593 - France - SIREN 345394407
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS - PERRET CEDEX (dossier no 2238197) - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-48
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238197 - Publication au BOPI 2003-03-05
Inscription le 18 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354310 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377881 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 18 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354311 - Publication au BOPI 2002-09-18
Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358222 - Publication au BOPI 2002-10-30
Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377880 - Publication au BOPI 2003-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Livres, imprimés, magazines, revues, prospectus, affiches.Affaires immobilières; agences immobilières, évaluation et gérance de biens immobiliers, transactions immobilières
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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